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Marques déposées par monsieur STEPHEN EMMANUEL SINGA
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QUATORZE40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATORZE40
M. STEPHEN EMMANUEL SINGA

Numéro de dépôt :
3970034
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
QUATORZE40 de STEPHEN EMMANUEL SINGA

Présentation de la marque QUATORZE40

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par monsieur STEPHEN EMMANUEL SINGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATORZE40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur STEPHEN EMMANUEL SINGA domicilié(e) Bat 1, 40 boulevard saint antoine - 78150 - le chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHEN EMMANUEL SINGA domicilié(e) Bat 1, 40 boulevard saint antoine - 78150 - le chesnay - France.

La marque QUATORZE40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATORZE40 est expirée depuis le 19 décembre 2022.

STEPHEN EMMANUEL SINGA a également déposé les autres marques suivantes : QUATORZE 40 , (Marque figurative)


M. STEPHEN EMMANUEL SINGA - Bat 1, 40 boulevard saint antoine - 78150 - le chesnay - France


M. STEPHEN EMMANUEL SINGA - Bat 1, 40 boulevard saint antoine - 78150 - le chesnay - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 4 février 2015 - Concession de licence n°642386 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

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